Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 2085G posée par M. Jean Bacci

Prévention des feux de forêt

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

28/10/2021
Pertinence
Question n° 06414 posée par M. Henri Cabanel

Coût du débroussaillement pour les propriétaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2018
Pertinence
Question n° 0342S posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des règles en matière de défense extérieure contre les incendies sur les communes rurales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

26/04/2018
Pertinence
Question n° 01242 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Incendies de l'été 2017

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/09/2017
Pertinence
Question n° 0037G posée par Mme Hermeline Malherbe

Prévention des feux de forêt

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24117 posée par M. Laurent Burgoa

Moyens des communes dans la lutte contre les incendies

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence
Question n° 39989 posée par M. Emmanuel Hamel

Déchets : lutte contre l'exploitation de décharges non autorisées

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence
Question n° 18507 posée par M. Jacques Rocca Serra

Organisation des secours dans les zones rurales de Corse

La question est caduque

14/11/1991
Pertinence
Question n° 02587 posée par M. Jean Francou

Utilisation des canadairs dans la lutte contre les feux de forêt

La question a été retirée

11/10/1979
Pertinence