Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 21473 posée par M. Olivier Rietmann

Protocole vaccinal

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/03/2021
Pertinence
Question n° 12212 posée par M. Gérard Miquel

Vaccination contre la fièvre catarrhale en 2010

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

25/02/2010
Pertinence
Question n° 11719 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Prise en charge de la vaccination contre la fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

21/01/2010
Pertinence
Question n° 09648 posée par M. Gilbert Barbier

Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09166 posée par M. Jacques Mézard

Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/06/2009
Pertinence