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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 16508 posée par M. André Vallet
Lutte contre la fièvre catarrhale dans l'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 25059 posée par M. Michel Moreigne
Révision de la police sanitaire relative à la fièvre catarrhale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido
Fièvre catarrhale bovine et ovine
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 25086 posée par M. Paul Girod
Fièvre catarrhale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25180 posée par Mme Sandrine Hurel
Développement de la fièvre catarhale ovine et ses conséquences aux alentours de Dieppe
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05668 posée par M. Michel Moreigne
Conséquences de la fièvre catarrhale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux
Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25882 posée par M. Jean-Claude Leroy
Indemnisation des agriculteurs touchés par la fièvre catarrhale ovine
La question est caduque
Pertinence