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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 02084 posée par M. Arnaud Bazin
Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 01280 posée par Mme Nicole Duranton
Dépollution des océans
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 21514 posée par M. Jean-Noël Guérini
Augmentation des échouages de dauphins
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 16510 posée par M. Yves Détraigne
Survie des dauphins
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 01963 posée par M. Arnaud Bazin
Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins
La question a été retirée
Pertinence