Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 167 trouvées

Question n° 02032 posée par M. Luc Dejoie

Crise de la production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 07438 posée par M. François Autain

Marché de la viande bovine spécialisée

Réponse du ministère : Agriculture

13/08/1987
Pertinence
Question n° 13738 posée par M. Ambroise Dupont

Dégradation du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13739 posée par M. Roland du Luart

Dégradation du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1996
Pertinence
Question n° 15336 posée par M. Bernard Barbier

Crise de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08662 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Mesures en faveur du marché de la viande bovine

La question est caduque

19/11/1987
Pertinence
Question n° 10703 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande bovine

La question est caduque

05/07/1990
Pertinence
Question n° 23673 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande bovine

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 39183 posée par M. Michel Moreigne

Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 1394S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Conséquences de la réforme de la PAC pour les exploitations de zone à faible potentiel

La question a été retirée

03/03/2016
Pertinence