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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 15847 posée par Mme Sonia de La Provôté
Difficultés des professionnels de la filière équine dans la crise épidémique du Covid-19
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15856 posée par M. Pascal Allizard
Situation dans l'ensemble de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15549 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Filière équestre et crise sanitaire du Covid-19
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15234 posée par Mme Laure Darcos
Conséquences de la crise sanitaire sur la situation économique de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0278S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Difficultés de classement des activités et des emplois dans la filière du cheval
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25960 posée par M. Jean-Claude Leroy
Propositions de réorganisation des financements attribués à la filière équine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10389 posée par M. Ladislas Poniatowski
Instruction fiscale de la filière équine
La question a été retirée
Pertinence