Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 15847 posée par Mme Sonia de La Provôté

Difficultés des professionnels de la filière équine dans la crise épidémique du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15856 posée par M. Pascal Allizard

Situation dans l'ensemble de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15549 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Filière équestre et crise sanitaire du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15234 posée par Mme Laure Darcos

Conséquences de la crise sanitaire sur la situation économique de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 0278S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Difficultés de classement des activités et des emplois dans la filière du cheval

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/03/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25960 posée par M. Jean-Claude Leroy

Propositions de réorganisation des financements attribués à la filière équine

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel

Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 10389 posée par M. Ladislas Poniatowski

Instruction fiscale de la filière équine

La question a été retirée

13/02/2014
Pertinence