Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
-
Question n° 1253S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Nouvelle définition des animaux immobilisés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
-
Question n° 15847 posée par Mme Sonia de La Provôté
Difficultés des professionnels de la filière équine dans la crise épidémique du Covid-19
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 15856 posée par M. Pascal Allizard
Situation dans l'ensemble de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 15549 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Filière équestre et crise sanitaire du Covid-19
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 15234 posée par Mme Laure Darcos
Conséquences de la crise sanitaire sur la situation économique de la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25960 posée par M. Jean-Claude Leroy
Propositions de réorganisation des financements attribués à la filière équine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18773 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Situation de la filière française des courses hippiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10389 posée par M. Ladislas Poniatowski
Instruction fiscale de la filière équine
La question a été retirée
Pertinence