Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 227 trouvées
-
Question n° 01860 posée par M. Michel Moreigne
Cours de la laine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 05461 posée par M. Roland du Luart
Audit de la filière miel
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 13351 posée par M. Louis Souvet
Traçabilité : identification et suivi des aliments pour animaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 15562 posée par M. Pierre Martin
Conséquences de la réforme de la PAC sur les filières d'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 30758 posée par M. Michel Bécot
Situation des éleveurs de cervidés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 02403 posée par M. Louis Caiveau
Financement de l'identification permanente du cheptel
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 16798 posée par M. Gérard Miquel
Mesures en faveur de la filière bétail viande
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23629 posée par M. René Beaumont
Évolution du coût du service public de l'équarrissage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05668 posée par M. Michel Moreigne
Conséquences de la fièvre catarrhale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18346 posée par M. Roger Karoutchi
Importation de viandes pour la consommation dans les cantines scolaires françaises
La question est caduque
Pertinence