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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 00859 posée par M. Daniel Laurent
Secteur vitivinicole et exportation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers
Législation européenne relative au biocontrôle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1476S posée par M. Jean-Paul Fournier
Soutien de la riziculture française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 1007S posée par M. Yannick Botrel
Avenir de la filière cidricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09132 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Taxe sur la valeur ajoutée sur les centres équestres
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence