Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

  1. Question n° 05722 posée par M. Roland Bernard

    Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06017 posée par M. Philippe François

    Viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07205 posée par M. Yves Guena

    Cheptel et production d'ovins en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08034 posée par M. Jacques Chaumont

    Eleveurs ovins français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08993 posée par M. Raymond Bouvier

    Inquiétude des producteurs de viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20441 posée par M. Alain Vasselle

    Eleveurs d'ovins et contrats de plan Etat-région

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau

    Filières ovines

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne