Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 130 trouvées

  1. Question n° 09191 posée par M. Marcel Rainaud

    Redistribution des aides de la PAC et élevages extensifs du Sud

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08749 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Action du Gouvernement concernant l'agalaxie contagieuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07913 posée par M. Michel Boutant

    Fiscalité des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06551 posée par M. Yves Daudigny

    Situation de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Réorientation de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau

    Filières ovines

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 35943 posée par M. Pierre Hérisson

    Mesures envisagées en faveur de la filière ovine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20441 posée par M. Alain Vasselle

    Eleveurs d'ovins et contrats de plan Etat-région

    La question est caduque

    Pertinence Très faible