Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 150 trouvées

Question n° 07745 posée par M. Christian Bilhac

Situation économique de la filière du lait de brebis

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/07/2023
Pertinence
Question n° 03240 posée par M. Fabien Genet

Conséquences pour les filières d'élevage du récent accord de libre-échange signé entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

20/10/2022
Pertinence
Question n° 00863 posée par M. Fabien Gay

Agriculture française fragilisée par l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 21461 posée par M. Fabien Genet

Détresse des éleveurs ovins de Saône-et-Loire suite aux attaques du loup

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20935 posée par Mme Patricia Demas

Soutien à la filière de la laine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/02/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau

Filières ovines

La question est caduque

14/05/2007
Pertinence
Question n° 35943 posée par M. Pierre Hérisson

Mesures envisagées en faveur de la filière ovine

La question est caduque

25/10/2001
Pertinence
Question n° 20441 posée par M. Alain Vasselle

Eleveurs d'ovins et contrats de plan Etat-région

La question est caduque

13/02/1997
Pertinence