Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 02057 posée par M. Michel Sergent

Crise du secteur de la pêche

Réponse du ministère : Agriculture

15/07/1993
Pertinence
Question n° 06662 posée par M. Ernest Cartigny

Marché des produits de la mer

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1994
Pertinence
Question n° 16586 posée par M. Michel Sergent

Réduction des flottes de pêche européennes

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1996
Pertinence
Question n° 00354 posée par M. André Trillard

Commission européenne : projet de réforme de la politique commune de la pêche

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

11/07/2002
Pertinence
Question n° 12075 posée par M. Marcel Vidal

Plan d'action communautaire concernant la gestion des anguilles européennes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

13/05/2004
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 40100 posée par M. Jacques Peyrat

Réforme de la politique commune de la pêche

La question est caduque

18/06/2002
Pertinence
Question n° 00850 posée par M. Jacques Peyrat

Réforme de la politique commune de la pêche

La question est caduque

18/07/2002
Pertinence
Question n° 20257 posée par M. Laurent Somon

Filière de la pêche dans la Somme

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 04118 posée par M. Sebastien Pla

Menaces sur la pêche traditionnelle à l'anguille en Méditerranée

En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

01/12/2022
Pertinence