Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
-
Question n° 0640G posée par M. Franck Menonville
Fièvre porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 07336 posée par M. François Bonhomme
Mesures envisagées afin de faire face à l'épidémie de fièvre porcine qui menace le territoire français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 22215 posée par M. Jean-Marie Morisset
Directive européenne concernant la TVA forfaitaire pour les éleveurs de porcs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 19944 posée par M. Yannick Botrel
Concurrence européenne en matière d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 17378 posée par Mme Patricia Schillinger
Détresse des filières bovines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27788 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés au sein de la filière porcine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27686 posée par M. Serge Mérillou
Inquiétudes de la filière porcine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26174 posée par M. Michel Dagbert
Situation de la filière porcine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25293 posée par M. Serge Mérillou
Inquiétudes de la filière porcine
La question est caduque
Pertinence
