Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 14279 posée par M. Michel Boutant

    Situation des techniciens du ministère de l'écologie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15296 posée par M. Martial Bourquin

    Statut des techniciens supérieurs

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24408 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Dette de l'État due aux agents de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24497 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Application du régime indemnitaire des fonctionnaires de l'État aux agents de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24580 posée par Mme Nadège Havet

    Avenir de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24979 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fonctionnaires de la filière technique du ministère de la transition écologique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26153 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fonctionnaires de la filière technique du ministère de la transition écologique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03230 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fonctionnaires de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Moyenne