Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01883 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de consultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09643 posée par M. Philippe Adnot

    Extension du champ de compétence des orthoptistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09459 posée par M. Éric Gold

    Extension des compétences des orthoptistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08330 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Orthoptistes et crise de la filière visuelle

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08362 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Réorganisation de la filière visuelle

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23870 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale des professionnels de la santé visuelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08227 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Orthoptistes et filière visuelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne