Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 04888 posée par M. Sebastien Pla

Lutte contre la flavescence dorée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04721 posée par M. Sebastien Pla

Évolution du référentiel de certification haute valeur environnementale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

12/01/2023
Pertinence
Question n° 03701 posée par M. Sebastien Pla

Demande d'évolution du référentiel haute valeur environnementale dans la viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

10/11/2022
Pertinence
Question n° 02565 posée par M. Sebastien Pla

Maintien de la marque Sud-de-France pour les productions viti-vinicoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/09/2022
Pertinence
Question n° 22236 posée par M. Sebastien Pla

Plan de sauvetage pour la viticulture suite au gel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08319 posée par M. Sebastien Pla

Demande de mesures de soutien urgentes pour les vignerons coopérateurs dans un contexte économique et climatique incertain

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/09/2023
Pertinence
Question n° 00314 posée par M. Sebastien Pla

Lutte contre la flavescence dorée

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 26006 posée par M. Sebastien Pla

Lutte contre la flavescence dorée

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence