Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23522 posée par M. François Fillon

    Aides aux entreprises de la filière avicole suite à la crise d'influenza aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08075 posée par M. Gérard Longuet

    Difficultés économiques des entreprises de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25942 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien à l'agriculture dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15895 posée par M. Emmanuel Hamel

    Industrie agroalimentaire : diversification des modes de financement des entreprises

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13016 posée par M. Emmanuel Hamel

    Industrie agroalimentaire : diversification des modes de financement des entreprises

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22400 posée par M. Louis Moinard

    Charges supportées par les exploitations agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible