Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 118 trouvées

Question n° 06474 posée par M. Michel Chauty

Financement de la politique de l'emploi en faveur des jeunes

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/06/1987
Pertinence
Question n° 06597 posée par M. Marcel Vidal

Financement du plan pour l'emploi des jeunes

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06972 posée par M. Henri Goetschy

Financement des contrats de formation

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/07/1987
Pertinence
Question n° 01011 posée par M. Michel Alloncle

Comité central de coordination de l'apprentissage

Réponse du ministère : Travail

21/07/1988
Pertinence
Question n° 18275 posée par M. Claude Huriet

Instituts de promotion industrielle et commerciale

Réponse du ministère : Budget

07/11/1991
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17666 posée par Mme Corinne Féret

Financement de la formation professionnelle dans les ateliers et chantiers d'insertion

La question est caduque

20/08/2015
Pertinence
Question n° 19702 posée par M. Olivier Rietmann

Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Franche-Comté

La question est caduque

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19703 posée par M. Cédric Perrin

Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Franche-Comté

La question est caduque

24/12/2020
Pertinence
Question n° 20307 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Franche-Comté

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence