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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 08895 posée par M. Raymond Bouvier
Financement d'un internat pour enfants handicapés en Haute-Savoie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 31999 posée par M. Charles Descours
Situation de l'hôpital de Saint-Egrève
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0101S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Risque d'émanations de radon dans les communes minières du bassin ferrifère lorrain
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 02749 posée par Mme Patricia Schillinger
Création d'une « allocation libre choix vacances »
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 03272 posée par M. Charles Ginésy
Plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 32744 posée par M. Dominique Leclerc
Financement de la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence