Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume

    Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09437 posée par Mme Gisèle Printz

    Contribution de sécurité sociale des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06014 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04482 posée par M. Serge Mathieu

    Excédents de la Caisse nationale d'allocations familiales

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01366 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Charge financière des majorations de pensions pour enfant élevé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24227 posée par M. Claude Huriet

    Financement de la politique de lutte contre la drogue dans le département de Meurthe-et-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne