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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 04497 posée par M. Louis Moinard
Difficultés des activités de la pêche et de l'aquaculture
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 08335 posée par M. Roger Poudonson
Situation du département du Pas-de-Calais en ce qui concerne la pêche artisanale
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 22999 posée par M. Dominique Théophile
Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 25573 posée par M. Dominique Théophile
Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 08571 posée par M. Laurent Burgoa
Situation de la filière pêche maritime en Occitanie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14821 posée par M. Edouard Le Jeune
Plan de réduction de la flotte de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15267 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Pêche artisanale sur le littoral picard
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22064 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Flotte de pêche (restructuration)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22646 posée par M. Josselin de Rohan
Conditions d'élaboration du plan d'orientation pluriannuel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22991 posée par M. Edouard Le Jeune
Conséquences du plan européen d'orientation pluriannuel pour le secteur de la pêche
La question est caduque
Pertinence