Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04497 posée par M. Louis Moinard

Difficultés des activités de la pêche et de l'aquaculture

Réponse du ministère : Mer

27/04/1989
Pertinence
Question n° 08335 posée par M. Roger Poudonson

Situation du département du Pas-de-Calais en ce qui concerne la pêche artisanale

Réponse du ministère : Mer

08/02/1990
Pertinence
Question n° 22999 posée par M. Dominique Théophile

Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la mer

27/05/2021
Pertinence
Question n° 25573 posée par M. Dominique Théophile

Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 08571 posée par M. Laurent Burgoa

Situation de la filière pêche maritime en Occitanie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

05/10/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14821 posée par M. Edouard Le Jeune

Plan de réduction de la flotte de pêche

La question est caduque

18/04/1991
Pertinence
Question n° 15267 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Pêche artisanale sur le littoral picard

La question est caduque

16/05/1991
Pertinence
Question n° 22064 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Flotte de pêche (restructuration)

La question est caduque

16/07/1992
Pertinence
Question n° 22646 posée par M. Josselin de Rohan

Conditions d'élaboration du plan d'orientation pluriannuel

La question est caduque

27/08/1992
Pertinence
Question n° 22991 posée par M. Edouard Le Jeune

Conséquences du plan européen d'orientation pluriannuel pour le secteur de la pêche

La question est caduque

08/10/1992
Pertinence