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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 250 trouvées
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Question n° 08950 posée par M. Bernard Seillier
Situation des maîtres auxiliaires de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08812 posée par M. Jean Grandon
Personnels enseignants des établissements privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03755 posée par M. Jean Pourchet
Versement de l'indemnité de sujétions spéciales aux maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03648 posée par M. Michel Crucis
Versement d'une indemnité de sujétions spéciales à certains enseignants du secteur privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03475 posée par M. Louis Moinard
Versement de l'indemnité de sujétions spéciales aux maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24540 posée par M. Philippe Marini
Professeurs d'enseignement professionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23995 posée par M. Bernard Seillier
Situation des professeurs retraités de lycée professionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07706 posée par M. Michel Souplet
Revalorisation des fonctions des proviseurs et proviseurs adjoints
La question est caduque
Pertinence