Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 03312 posée par Mme Christiane Demontès

    Temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16580 posée par Mme Catherine Troendlé

    Présence des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16604 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Emploi des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et durée de travail auprès des enseignants

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16729 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Durée de temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16749 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Durée de travail des ATSEM auprès des enseignants

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses