Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 06380 posée par M. Charles Descours

    Aides à domicile

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06565 posée par M. Jean Boyer

    Formation des aides ménagères

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14069 posée par M. Raymond Bouvier

    Suppression de postes FONJEP

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01181 posée par M. Philippe Madrelle

    Fonctionnement du bureau de poste de Blaye (Gironde)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10007 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Réforme de la copropriété

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01139 posée par Mme Corinne Bouchoux

    La simplification du statut des associations intermédiaires : une nécessité afin de favoriser ces initiatives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19225 posée par M. Gérard Dériot

    Complémentaire santé au sein des associations intermédiaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19308 posée par M. Claude Malhuret

    Complémentaire santé au sein des associations intermédiaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne