Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot

Fonds de soutien aux activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation financière de la modification des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/09/2017
Pertinence
Question n° 10143 posée par M. Jean-Marie Bockel

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/01/2014
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Ladislas Poniatowski

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2013
Pertinence
Question n° 08636 posée par M. Alain Fouché

Réforme des rythmes scolaires et compensation de l'État

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/10/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00786 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conséquences de la réforme des rythmes scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 25972 posée par M. Jean-Claude Leroy

Projet de décret relatif aux rythmes scolaires

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 18808 posée par M. Jean-Claude Requier

Répartition intercommunale des charges périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18381 posée par M. Claude Nougein

Dotation de solidarité rurale « cible » et regroupement pédagogique intercommunal

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 17816 posée par Mme Vivette Lopez

Coût des rythmes scolaires

La question est caduque

17/09/2015
Pertinence