Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01011 posée par M. Michel Alloncle

    Comité central de coordination de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09396 posée par M. Francisque Collomb

    Adaptation de la formation professionnelle aux besoins de l'entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09878 posée par M. Auguste Cazalet

    Collecte et gestion des contributions des entreprises au développement de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10673 posée par M. André Bohl

    Gestion des budgets formation par les entreprises

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10760 posée par M. Alain Vasselle

    Réponse de la gestion des fonds de formation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05110 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Statut du protocole individuel de formation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne