Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 22536 posée par M. Hervé Gillé

    Aides pour le secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21011 posée par M. Hervé Gillé

    Aides pour le secteur des grossistes alimentaires et non alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17074 posée par M. Hervé Gillé

    Soutien à l'emploi du secteur viticole et dispositif d'exonération de charges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15660 posée par M. Hervé Gillé

    Soutien à la filière vitivinicole face aux conséquences de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible