Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 0767S posée par M. André Trillard
Graves difficultés rencontrées par la filière aquacole
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
-
Question n° 0358G posée par M. Jean Bizet
Politique agricole commune
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 10993 posée par M. Hervé Maurey
Gestion des fonds européens structurels et d'investissement
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence