Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 23474 posée par M. Gérard Bailly
Conséquences de la politique européenne de développement rural sur le commerce et l'artisanat
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
-
Question n° 26347 posée par M. Georges Mouly
Création d'un observatoire de la ruralité au sein de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 06112 posée par Mme Gisèle Printz
Financement des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 06151 posée par M. Bernard Piras
Financement de l'animation rurale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 06194 posée par M. Michel Teston
Réduction des moyens attribués à la Fédération nationale des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 1241S posée par M. Jean Boyer
Avenir des fonds européens en faveur du développement rural
La question est caduque
Pertinence