Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 33906 posée par M. Henri Caillavet

    Fonds européen de développement régional: liste des bénéficiaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01048 posée par M. Marcel Vidal

    Projets d'équipement touristique insérés dans les programmes intégrés méditerranéens

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05651 posée par M. Louis Souvet

    Développement de campagnes pour l'exportation au niveau régional

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09539 posée par M. Robert Vizet

    Financement par le FEDER des opérations de reconversion industrielle

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06301 posée par M. Serge Vinçon

    Situation des professionnels du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0220S posée par M. Charles Descours

    Site d'implantation d'une nouvelle usine de fabrication de semi-conducteurs de SGS Thomson

    La question a été retirée

    Pertinence Faible