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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 02643 posée par M. Michel Doublet
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02644 posée par M. Daniel Laurent
Inquiétudes des associations caritatives et humanitaires quant à l'avenir du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03036 posée par M. Stéphane Mazars
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03065 posée par M. Roland Courteau
Avenir de l'aide alimentaire en Europe
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 05371 posée par Mme Frédérique Espagnac
Résorption de la pauvreté et de l'exclusion sociale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 09998 posée par M. Alain Fauconnier
Avenir des épiceries sociales et solidaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13001 posée par Mme Christiane Demontès
Situation du Secours populaire français dans le département du Rhône
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23151 posée par M. Jean-Pierre Grand
Retards dans la livraison de l'aide alimentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23821 posée par Mme Corinne Féret
Dispositions fiscales relatives aux dons de denrées alimentaires par la grande distribution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24053 posée par M. Cédric Perrin
Dispositions fiscales relatives aux dons de denrées alimentaires
La question est caduque
Pertinence