Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 02891 posée par M. Laurent Duplomb

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 07867 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Pauvreté alimentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/11/2018
Pertinence
Question n° 12181 posée par M. Fabien Gay

Nouveau scandale dans la distribution de denrées alimentaires aux plus démunis

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 13549 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13594 posée par M. Jean-Marie Janssens

Sécurité dans la distribution de denrées alimentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/12/2019
Pertinence