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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 11551 posée par M. Stéphane Bonduel
Footballeurs professionnels: organisation d'une concertation
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 00571 posée par M. Jean Francou
Aménagements fiscaux au profit des footballeurs professionnels
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 09826 posée par M. Louis Souvet
Contrôle fiscal de la trésorerie de clubs de football
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 12069 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement du football
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 12121 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Taxation des retransmissions sportives télévisées
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 12167 posée par M. Jean Francou
Footballeurs professionnels: aménagements fiscaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0251S posée par M. André Delelis
Situation du football professionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10711 posée par M. Frédéric Marchand
Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13447 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Homophobie dans le milieu sportif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence