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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

1. Question n° 13707 posée par M. Marcel Vidal

   Politique de prévention des incendies de forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   16/09/2004

   Pertinence

2. Question n° 09012 posée par M. Robert Bret

   Devenir des exploitations agricoles situées dans les zones sinistrées par les récents incendies

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   11/09/2003

   Pertinence

3. Question n° 34173 posée par M. Serge Mathieu

   Moyens budgétaires alloués au conservatoire de la forêt méditerranéenne

   Réponse du ministère : Agriculture

   05/07/2001

   Pertinence

4. Question n° 34174 posée par M. Serge Mathieu

   Gestion du conservatoire de la forêt méditerranéenne et risque d'incendie

   Réponse du ministère : Agriculture

   05/07/2001

   Pertinence

5. Question n° 18817 posée par M. Emmanuel Hamel

   Incendies de forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/09/1999

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 09516 posée par M. Marcel Vidal

   Protection de la forêt méditerranéenne

   La question est caduque

   04/02/1988

   Pertinence