Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 31004 posée par M. Louis Minetti

    Forêts méditerranéennes: lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00246 posée par M. Louis Minetti

    Protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00332 posée par M. Jean Francou

    Foret méditerranéenne: protection et reconstitution

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04461 posée par M. Maurice Janetti

    Forêt méditerranéenne: dérogation à l'interdiction du pacage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05812 posée par M. Louis Minetti

    Mesures de sauvegarde de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0080A posée par M. Louis Minetti

    Situation des forêts méditerranéennes

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09516 posée par M. Marcel Vidal

    Protection de la forêt méditerranéenne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne