Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 15288 posée par Mme Dominique Voynet

    Situation autour de l'autoroute Moscou-Saint-Pétersbourg et de la forêt de Khimki

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01862 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réglementation de la vente de boissons alcoolisées par des associations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04788 posée par M. Raymond Couderc

    Situation de l'entreprise Contralco

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0929G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Incendie survenu à Rouen

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0932G posée par Mme Céline Brulin

    Incendie de Lubrizol à Rouen

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15053 posée par M. François Bonhomme

    Difficultés des entreprises semencières en raison des problèmes de transports liés à la mise en oeuvre des mesures de prévention contre le coronavirus

    La question est caduque

    Pertinence Très faible