Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 0670S posée par M. Josselin de Rohan

    Réglementation des " rave party "

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0783S posée par M. Gérard Cornu

    Conséquences des " raves parties "

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0857S posée par M. René-Pierre Signé

    Maîtrise des animaux dangereux

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1048S posée par M. Georges Othily

    Insécurité publique en Guyane

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0069S posée par M. François Autain

    Insécurité dans l'agglomération nantaise

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0074S posée par Mme Catherine Procaccia

    Dangers liés à l'utilisation des pétards

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0250S posée par M. Dominique Théophile

    Insécurité grandissante en Guadeloupe

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1427S posée par M. Laurent Burgoa

    Insécurité dans certains quartiers nîmois

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible