Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 0670S posée par M. Josselin de Rohan

Réglementation des " rave party "

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

01/12/1999
Pertinence
Question n° 0783S posée par M. Gérard Cornu

Conséquences des " raves parties "

Réponse du ministère : Intérieur

05/04/2000
Pertinence
Question n° 0857S posée par M. René-Pierre Signé

Maîtrise des animaux dangereux

Réponse du ministère : Outre-mer

22/06/2000
Pertinence
Question n° 1048S posée par M. Georges Othily

Insécurité publique en Guyane

Réponse du ministère : Anciens combattants

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0069S posée par M. François Autain

Insécurité dans l'agglomération nantaise

Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

24/10/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0074S posée par Mme Catherine Procaccia

Dangers liés à l'utilisation des pétards

La question a été transformée.

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0250S posée par M. Dominique Théophile

Insécurité grandissante en Guadeloupe

La question a été retirée

22/02/2018
Pertinence
Question n° 1427S posée par M. Laurent Burgoa

Insécurité dans certains quartiers nîmois

La question a été retirée

24/12/2020
Pertinence