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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Masseret
SNCF: lutte contre le terrorisme
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 06903 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Contraintes et charges imposées aux organisateurs d'épreuves cyclistes
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence