Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 11716 posée par M. Jacques Legendre

    Financement régional de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09685 posée par M. Philippe Marini

    Financement des contrats d'insertion professionnelle par alternance

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07539 posée par M. Emmanuel Hamel

    Action des entreprises pour l'apprentissage et la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04960 posée par M. Edouard Le Jeune

    Apprentissage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13998 posée par M. Edouard Le Jeune

    Difficultés du secteur de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Artisanat et commerce

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06658 posée par M. Christian Bonnet

    Remboursement des heures de formation aux petites entreprises du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06312 posée par M. Auguste Cazalet

    Déficit d'un organisme chargé de financer les heures de formation dans le cadre des contrats de formation en alternance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06397 posée par M. Fernand Tardy

    Remboursement aux entreprises des contrats de formation

    La question est caduque

    Pertinence Faible