Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 25533 posée par M. Jean Besson

Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/12/2006
Pertinence
Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2007
Pertinence
Question n° 03692 posée par M. Thierry Repentin

Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/03/2008
Pertinence
Question n° 0129C posée par Mme Valérie Létard

Situation des caisses d'allocations familiales

Réponse du Ministère chargé de la famille

28/06/2013
Pertinence
Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate

Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/03/2015
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26671 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 12242 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Accompagnement des proches de malades alcooliques

La question est caduque

19/09/2019
Pertinence
Question n° 22366 posée par Mme Laurence Rossignol

Parcours de sortie de la prostitution

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence