Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 15249 posée par M. Claude Huriet

    Fermeture de la clinique ouverte de la maternité régionale de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27528 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Intégration scolaire des élèves handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28966 posée par M. Philippe Labeyrie

    Pérennisation des services d'intégration scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02595 posée par M. Guy Fischer

    Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire ordinaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12333 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Femmes étrangères victimes de violences

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23242 posée par M. Marcel Vidal

    Concordance entre code de l'urbanisme et code des marchés publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26671 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12242 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Accompagnement des proches de malades alcooliques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22366 posée par Mme Laurence Rossignol

    Parcours de sortie de la prostitution

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne