Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 20554 posée par M. Jacques Legendre

    Situation de l'archéologie

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00042 posée par M. Serge Mathieu

    Financement de l'architecture préventive

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03655 posée par M. Claude Huriet

    Réglementation des fouilles archéologiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09042 posée par M. Claude Huriet

    Réforme de la réglementation des fouilles archéologiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11254 posée par M. Ivan Renar

    Fouilles archéologiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible