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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 148 trouvées
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Question n° 0345G posée par M. René Trégouët
Accès des Français à l'Internet à haut débit
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0443G posée par M. Michel Teston
Téléphonie mobile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 30722 posée par M. Emmanuel Hamel
Pays du sud et de l'est de la Méditerranée : réduction des coûts de connexion à Internet
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1098S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Conséquences de la loi SRU sur le nombre de délivrances de certificat d'urbanisme et de permis de construire dans les zones rurales
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 35052 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Lutte contre la fracture numérique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 23842 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Couverture en téléphonie mobile des territoires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18307 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fibre optique dans le département de l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23249 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Technologie satellitaire et fracture numérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24943 posée par M. Bruno Sido
Inclusion du monde agricole dans le marché unique numérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25026 posée par M. Hervé Maurey
Rapport de la cour des comptes sur le déploiement du très haut débit
La question est caduque
Pertinence