Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 25581 posée par M. Jean-Marie Bockel

Inégalités de couverture du territoire en haut débit

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

07/12/2006
Pertinence
Question n° 03371 posée par M. Pierre Martin

Désenclavement numérique des territoires d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

14/02/2008
Pertinence
Question n° 06021 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement des communes rurales à Internet à haut débit en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

30/10/2008
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03524 posée par Mme Patricia Schillinger

Couverture de la téléphonie mobile

La question est caduque

13/12/2012
Pertinence
Question n° 19230 posée par Mme Annick Billon

Résorption des zones blanches sur le territoire du nord-ouest vendéen

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 16694 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Entretien des poteaux téléphoniques

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 18898 posée par M. Franck Montaugé

5G et fracture numérique du territoire

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence