Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 0531G posée par M. Adrien Gouteyron

Evolution de la démographie médicale

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

Déserts médicaux

Réponse du Ministère chargé de la famille

26/10/2012
Pertinence
Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

Désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Pertinence
Question n° 0219S posée par M. Yvon Collin

Fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Pertinence
Question n° 0254S posée par M. Michel Le Scouarnec

Lutte contre la désertification médicale de nos campagnes

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

29/11/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02915 posée par M. Roland Courteau

Fracture sanitaire en France

La question est caduque

01/11/2012
Pertinence
Question n° 22622 posée par M. Gérard Cornu

Creusement de la fracture sanitaire

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 1518S posée par M. Patrick Chaize

Fracture sanitaire dans l'Ain

La question a été transformée.

01/09/2016
Pertinence
Question n° 24099 posée par M. Patrick Chaize

Fracture sanitaire dans l'Ain

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 05875 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Fracture sanitaire dans le département du Pas-de-Calais

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence