Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 14878 posée par M. Jacques Habert

Exonération des frais d'écolage (Espagne)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1991
Pertinence
Question n° 16178 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Tananarive

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert

Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/05/1993
Pertinence
Question n° 04512 posée par M. Guy Penne

Dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

20/01/1994
Pertinence
Question n° 05431 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Frais de scolarité au lycée franco-hellénique d'Athènes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/01/1998
Pertinence