Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 16362 posée par M. Emmanuel Hamel

    Augmentation des frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25181 posée par M. Jacques Legendre

    Situation financière des grandes écoles privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25231 posée par M. Philippe Marini

    Situation des grandes écoles privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25318 posée par M. Michel Doublet

    Situation financière des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Carle

    Financement des grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21721 posée par Mme Michèle André

    Rayonnement de la France et conséquences de la circulaire du 31 mai 2011 sur le séjour des étudiants étrangers diplômés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10010 posée par M. Mathieu Darnaud

    Augmentation des frais de scolarité constatée dans certaines écoles d'ingénieurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22375 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible